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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEL
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DELSYSTEMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELSYSTEMES
DEL S.A.

Numéro de dépôt :
98757864
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2008

Présentation de la marque DELSYSTEMES

Déposée le 28 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) DEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELSYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEL domicilié(e) Siège : Z.A. La Croix Rouge, 35530 BRECE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric MAUPAS Société DEL - France.

La marque DELSYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSYSTEMES est expirée depuis le 28 octobre 2008.

DEL a également déposé les autres marques suivantes : DUNE , ULTIMA Cover , O'MAT. PISCINES , VGV , MOON


DEL S.A. - Siège : Z.A. La Croix Rouge, 35530 BRECE - France


Frédéric MAUPAS Société DEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Bassins et réservoirs pour l'industrie et l'aquaculture Poches d'étanchéité Géomembranes Toile en matière plastique souple Filets de protection solaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.